Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAT RAK SNOWLAND
SARL A.D.S

Numéro de dépôt :
94543983
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque RAT RAK SNOWLAND

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAT RAK SNOWLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.S domicilié(e) 112 Rue St. François de Sales, 74120 MEGEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mdm LIMBACH Catherine - France.

La marque RAT RAK SNOWLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAT RAK SNOWLAND est expirée depuis le 4 novembre 2004.

A.D.S a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER DU CUIVRE , CREASCOOL , ADS , METAL ROLLER , ADS , SCOLUDIA , TENDANCE-MARQUE.COM , ADS , LE COMPTOIR DE MEGEVE , INTERIEUR ROTIN


SARL A.D.S - 112 Rue St. François de Sales, 74120 MEGEVE - France


Mdm LIMBACH Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noel

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].