Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RAT RAK SNOWLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.D.S domicilié(e) 112 Rue St. François de Sales, 74120 MEGEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mdm LIMBACH Catherine - France.
La marque RAT RAK SNOWLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL A.D.S - 112 Rue St. François de Sales, 74120 MEGEVE - France
Mdm LIMBACH Catherine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noel
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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